×

Warning

Error loading component: com_icagenda, Component not found.

Atelier douane numérique et commerce électronique du 21 au 24 août 2017

 

sl 5

Un atelier régional sur le thème de la douane numérique et du commerce électronique s’est tenu du 21 au 24 aout 2017 au centre régional de formation de ouagadougou.

La formation a été assurée par deux experts de l’Organisation Mondiale des douanes(OMD) à savoir messieurs BILANGNA Samson et PANDEY Pashupati. C’est sous une pluie battante que la cérémonie d’ouverture a été effectuée avec la présence en plus des experts de l’OMD, de monsieur Adama SAWADOGO , directeur général des douanes du Burkina Faso , de monsieur Casimir SAWADOGO , directeur général de l’école nationale des douanes et de monsieur ZAN Issa directeur de l’informatique et des statistiques de la direction générale des douanes.

Le directeur général de l’école nationale des douanes, par ailleurs, directeur du Centre Régional de Formation (CRF) a souhaité la bienvenue aux deux formateurs et aux participants. Monsieur BILANGNA, au nom des formateurs, a remercié la direction générale des douanes et l’école nationale des douanes pour l’organisation de l’atelier. Il a situé le contexte de la formation qui entre dans le cadre du programme de renforcement des capacités des administrations douanières de la région OMD Afrique de l’Ouest et du centre. Il a terminé en demandant une minute de silence en mémoire aux victimes de l’attentat terroriste du 13 août 2017 à Ouagadougou (Café AZIZ Istanbul). Le dernier à prendre la parole a été le directeur général des douanes du Burkina Faso, qui a d’abord salué les formateurs et les participants des différents pays. Ensuite, il a réaffirmé l’importance de technologies de l’information et de la communication dans le commerce, d’où l’intérêt que les administrations douanières doivent avoir pour cet atelier. Enfin, après avoir souhaité de bons travaux aux participants, il a déclaré l’ouverture officielle de l’atelier.

L’atelier de ouagadougou visait plusieurs objectifs à savoir :

  • améliorer les connaissances sur des questions concernant la douane numérique et le commerce électronique transfrontalier,
  • mieux comprendre les instruments et les outils de l’Organisation Mondiale des Douane,
  • renforcer les capacités existantes des Administrations douanières de la Région d’Afrique de l’Ouest et du Centre au niveau de l’utilisation des technologies modernes dans l’environnement douanier,
  • examiner les opportunités et défis liés au commerce électronique, partager les initiatives et les expériences de travail, et explorer les solutions possibles,
  • débattre de diverses solutions numériques en termes de renforcement et de consolidation de la mise en œuvre des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans l’environnement douanier impliquant des services gouvernementaux partenaires et autres parties prenantes,
  • explorer les possibilités de l’échange de renseignements préalables transmis par voie électronique entre et parmi toutes les parties prenantes,
  • améliorer la coopération transfrontalière entre les administrations douanières en vue de relever les nouveaux défis.

A cet atelier, il y a eu trente-six participants, dont tente quatre venus de vingt administrations douanières  et deux autres issus du privé  à savoir DHL et SYLVIE.

Le thème du présent atelier « douane numérique et commerce électronique »  est évocateur  car en 2016 l’organisation mondiale des douanes  avait pour thème, la douane numérique.

A ‘l’issue de formation, il est ressorti que l’expression douane numérique se réfère à toute activité automatisée ou électronique qui contribue à l’efficacité, la productivité et la coordination des activités douanières, tels que les systèmes de dédouanement automatisés, le concept du Guichet unique, l’utilisation des « mégadonnées », l’échange électronique d’informations, les sites Web et l’utilisation d’ordiphones.

Elle permet l’engagement progressif voire  le renforcement de la capacité des administrations douanières à communiquer, à gérer les flux de marchandises, à recevoir et à échanger de l’information, à coordonner les activités frontalières, à coopérer dans le cadre de la lutte contre la fraude et à promouvoir la transparence.

D’un point de vue pratique, la douane numérique s’identifie par :

  • l’Utilisation accrue des technologies de l’information et de la communication modernes ;
  • un environnement sans papier ;
  • le SYDONIA et d’autres systèmes de dédouanement ;
  • l’échange d’informations par voir électronique ;
  • le guichet unique ;
  • le dédouanement 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 ;
  • le paiement électronique de droits et taxes ;
  • le calculateur électronique des droits de douane ;
  • le remboursement par voie électronique ;
  • Les procédures simplifiées de retour des marchandises ;
  • Les services pour appareils mobiles.

Quant à la deuxième partie de l’atelier, elle a traité du commerce électronique qui s’entend de  la vente ou l’achat de marchandises ou de services effectués sur des réseaux informatiques au moyen de méthodes spécifiquement conçues pour la réception ou la passation de commandes.

Même si les marchandises ou les services sont commandés par voie électronique, le paiement et la livraison finale n’ont pas nécessairement lieu en ligne. Ces transactions électroniques excluent les commandes passées par téléphone ou courrier électronique tapé à la main.

Une transaction commerciale électronique peut se faire entre entreprises, ménages, particuliers, gouvernements et autres organisations publiques ou privées. On distingue ainsi :

  • le commerce B2B (Business To Business) qui  désigne le commerce pratiqué entre des entreprises,
  • le commerce B2G (Business to Government) est généralement défini comme le commerce électronique pratiqué entre des entreprises et le secteur public, via Internet pour les procédures de marchés publics et d’octroi de licences,
  • le commerce B2C (Business To Consumer) est le commerce pratiqué par les  entreprises qui vendent au grand public, généralement via des catalogues utilisant des logiciels d’achat en ligne,
  • le commerce électronique C2C (Consumer To Consumer) est le commerce de produits vendus par des particuliers via des plateformes en ligne, les réseaux sociaux et les sites web communautaires.

En illustration, le tableau ci-dessous traduit  l’importance du commerce électronique (Chiffres mondiaux du commerce électronique B2C  de 2012-2017).

L’atelier a été l’occasion pour les experts, BILANGNA et PANDEY de montrer quels sont les outils et les instruments que l’Organisation Mondiale des Douanes(OMD) met  à la disposition des administrations douanières pour encadrer l’utilisation technologies de l’information et de la communication. Parmi ces outils et instruments les plus en vue sont :

  • la Convention de Kyoto révisée (CKR-Annexe générale),
  • la Déclaration de Baku relative au commerce électronique (2001),
  • la Recommandation de l’OMD relative à la dématérialisation  des documents justificatifs (2012),
  • la Recommandation de l’OMD concernant la transmission et l’authentification  par voie électronique des renseignements douaniers et autres  renseignements exigés,
  • les Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises (2014)
  • la CKR et Directives sur les TIC (2014),
  • Le Modèle de données de l’OMD Version 3.6,
  • Le Guide sur la Technologie de l’Information destiné aux cadres supérieurs,
  • le Cadre de normes SAFE 2015,
  • le Recueil sur la Gestion coordonnée des frontières,
  • le Recueil sur le Guichet unique,
  • Les Orientations concernant les partenariats douane-entreprises,
  • les Recommandations concernant l’application d’un système de taxation forfaitaire
  • les Recommandations concernant l’admission en franchise des envois constituant des cadeaux,
  • le Recueil de l’OMD sur la gestion des risques en matière douanière.

En plus de ces outils, nous pouvons ajouter les nouveaux outils tels que l’analyse de l’utilisation de la TIC pour la mise en œuvre de l’Accord sur la Facilitation des  Echanges (AFE) et le  Recueil révisé de l’OMD sur le Guichet unique.

Au cours de l’atelier, il y a eu, outre les  présentations des experts,  des exercices en  groupes, des cas pratiques. L’atelier  a été aussi l’occasion aux experts de présenter  les bonnes pratiques de certains pays. En retour, certains délégués ont aussi présenté des expériences  qui sont les leurs.

Après jours de travaux,  ce sont des formateurs et des participants  très heureux  du séjour et de la formation à ouagadougou  qui ont  tenu a remercié le CRF et la direction générale des douanes du Burkina Faso.  Le directeur du Centre Régional de Formation, a quant à lui remis deus présents symboliques aux formateurs et a souhaité bon retour à chacun des participants. 

Nos réseaux sociaux

Connectez-vous  à nos réseaux sociaux et visiter nos pages officielles.

Nous contacter

Contacter nous aux :

  •  : 00 226 25 30 68 20

Newsletter

Souscrire au Newsletter de l'Ecole Nationale des Douanes